Mark Loyer

Préoccupations, conditions et/ou fautes professionnelles

Nom complet :
Mark Loyer
Statut actuel :
Décédé
Date du décès :
07 janvier 2022

Informations académiques

 
Diplôme de dentiste
1982
Université de Western Ontario, Canada
Formation spécialisée
1987
Université d'Indiana-Purdue University à Indianapolis, États-Unis

Il ne s'agit pas nécessairement d'un dossier complet des informations académiques ou de la formation continue du membre.


Certificat(s) d'enregistrement

 
Certificat(s) d'enregistrement antérieur(s)
Général
-
Général
-
Général
-
Spécialité - Dentiste pédiatrique
-
Spécialité - Dentiste pédiatrique
-
Spécialité - Dentiste pédiatrique
-
Date initiale d'enregistrement

Résultats de la discipline

 
Dossier de l'affaire : H140002
Date de la décision :

Allégations :

Coupable
  • A contrevenu à une norme d'exercice ou n'a pas respecté les normes d'exercice de la profession.
  • Comportement disgracieux, déshonorant, non professionnel ou contraire à l'éthique
  • N'a pas tenu de registres comme l'exige le Règlement

Pénalité :

  • 5 000,00 $ à verser au Collège
  • Cours/formation imposés Contrôle des infections
  • Cours/formation imposés Prescription, gestion de la douleur, utilisation des narcotiques et documentation
  • Cours/formation imposés Éthique professionnelle/problématique
  • Tenue d'un registre des cours/formations imposés
  • Surveillance imposée de la pratique (visites au cabinet) pendant 36 mois après le retour du membre à la pratique.
  • Restriction imposée à la pratique Dès son retour à la pratique, le membre ne sera pas propriétaire d'un cabinet dentaire et ne travaillera qu'en association avec...
  • Réprimande
  • Suspension 18 mois (3 mois remis à la fin des cours) - en vigueur du 01 déc. 2015 au 06 janv. 2022
En appel :
Non
Publications :
(Voir le lien vers le résumé de la décision)

Résumé de la décision
Dossier de l'affaire : H090006
Date de la décision :
Sanction combinée à un cas associé - H080011

Allégations :

Coupable
  • A contrevenu à un terme, une condition ou une limitation du certificat d'enregistrement
  • Comportement disgracieux, déshonorant, non professionnel ou contraire à l'éthique
  • N'a pas respecté un engagement écrit donné au Collège
  • Ne s'est pas conformé à une ordonnance de la commission de discipline ou de la commission d'aptitude professionnelle.
En appel :
Non
Publications :
(Voir le lien vers le résumé de la décision)

Résumé de la décision
Dossier de l'affaire : H080011
Date de la décision :

Allégations :

Coupable
  • A contrevenu à un terme, une condition ou une limitation du certificat d'enregistrement
  • Comportement disgracieux, déshonorant, non professionnel ou contraire à l'éthique
  • N'a pas respecté un engagement écrit donné au Collège
  • Ne s'est pas conformé à une ordonnance de la commission de discipline ou de la commission d'aptitude professionnelle.

Pénalité :

  • 3 000 $ à verser au Collège
  • Contrôle imposé de la pratique (visites au cabinet) pendant 36 mois
  • Réprimande
  • Suspension de six mois - en vigueur du 01/04/2010 au 30/09/2010
En appel :
Non
Publications :
(Voir le lien vers le résumé de la décision)

Résumé de la décision
Dossier de l'affaire : H050007
Date de la décision :

Allégations :

Coupable
  • Comportement disgracieux, déshonorant, non professionnel ou contraire à l'éthique
En appel :
Non
Publications :
(Voir le lien vers le résumé de la décision)

Résumé de la décision
Dossier de l'affaire : H050017
Date de la décision :
Pénalité combinée à un cas associé - H050007

Allégations :

Coupable
  • Comportement disgracieux, déshonorant, non professionnel ou contraire à l'éthique
En appel :
Non
Publications :
(Voir le lien vers le résumé de la décision)

Résumé de la décision

Ces informations ont été obtenues à partir du registre du Royal College of Dental Surgeons of Ontario (www.rcdso.org).